Représentation du Personnel


















Moyens des I.R.P






Droit Syndical

















Accord processus de négociation-information-consultation des IRP

















Crédits d'heures


















Durée des mandats DP CE
















Rémunération, Avantages Sociaux


















Rémunérations, Volet social














Avantages sociaux, Prévoyance sociale













Accompagnement et avantages complémentaires liés à l'activité prof.

















  Intéressement



Participation

















PEE

















T. Resto,Indemmnités kilométriques,Médailles travail,Tarif Personnel
















Congés payés















Congés maternité,paternité















Congés Spéciaux (décès conjoint,enfant...)
















Frais de mission, Déplacements professionnel

















Avenants / Annexes














Organisation du travail


















Aménagement, Organisation et ARTT












Aménagement temps de travail, organisation et conditions de travail













Aménagement organisation et RTT réflexions

















Temps de Trajet Professionnel / Temps de récupération spécifique















Compte épargne temps ( C.E.T)











Appréciation / Compétences


















Temps partiel














Horaires variables














Emplois et Compétences
Als
APC
AL
BFC
BPL
CAz
IdF
LR
LoC
LDA
LCA
MPy
NFE
Norm
Pic
PAC
RhA
CGE
G.P.E.C / G.E.C.P / Formation













Mobilité


















Mobilité Géographique







Mobilité Fonctionnelle













Règlement Intérieur


















Règlement intérieur
















Divers


















Equipement informatique / Charte Informatique
















N.A.O













Journée de solidarité

















Egalité Professionnelle
















Direct Ecureuil / Plateforme téléphonique

















Travailleurs Handicapés


















Astreintes

















Protocole électoral DP CE














Vote électronique














Banque Développement Régional


















Congés non rémunérés,Aides au départ, Retraite, Préretraite















Droits d'Expression des salariés


















Adressez un E Mail à la section

Cliquer sur la croix pour lire l"accord
Si vous souhaitez m'adresser vos remarques, signaler un dysfonctionnement....cliquer ICI. MERCI.
MaJ 25/07/2013